Déposée le 2 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) DEBORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REQUIN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEBORD domicilié(e) ZAE LINAS AUTODROME, 91310 LINAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 202 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBORD S.A. Jean-Bernard CUISINIER - France.
La marque REQUIN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes - Vêtements, chaussures, chapellerie - Dentelles et broderies
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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